Mentions légales
v0 — Dernière mise à jour : 2026-07-05
Cette page identifie l'éditeur du site join-idem.date et du service Idem. Elle doit être complétée avec les informations définitives de l'entité avant une ouverture publique.
[À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION : les champs d'entité ci-dessous sont bloquants.]
Éditeur
- [À COMPLÉTER : dénomination sociale ou nom commercial]
- [À COMPLÉTER : forme juridique / capital social si applicable]
- [À COMPLÉTER : SIRET / RCS / registre applicable]
- [À COMPLÉTER : adresse du siège ou adresse de domiciliation]
- [À COMPLÉTER : directeur de la publication]
Contact
Pour toute question relative au service ou aux données personnelles :
privacy@join-idem.date
Hébergement
Le service est hébergé par Railway.
[À VÉRIFIER : entité contractante Railway, adresse postale, région exacte d'hébergement.]
Site de l'hébergeur : https://railway.com
Nom de domaine
Le nom de domaine est enregistré auprès d'OVH SAS. Cette mention sera ajustée si le registrar ou la configuration DNS change.
Propriété intellectuelle
Le site, les textes, la marque Idem, les interfaces et les éléments graphiques associés sont protégés par le droit applicable. Toute réutilisation non autorisée est interdite, sauf accord écrit préalable.